Auteur : D. Darimont – ICEDD

Notes :

  • mise en page – 1er passage, Sylvie 12.04.2016 (liens, mise page, Antidote).

La production simultanée d’électricité et de chaleur, appelée communément « cogénération », nécessite une connaissance approfondie d’un ensemble de disciplines qui n’est pas évident de maîtriser.
Le Tiers Investisseur est un concept et un instrument qui permet la prise en charge de la responsabilité totale de chaque phase d’un projet et qui en finance tous les coûts.
Ce système présente les avantages :
  • de travailler à « livre ouvert »;
  • de ne pas demander de participation financière au client;
  • de permettre au consommateur final un recentrage de son entreprise sur son métier de base;
  • de faire appel aux compétences externes non liées à un seul fabricant;
  • d’une intégration optimale des composantes techniques et financières par rapport aux financements classiques.

La formule proposée au client se présente de la façon suivante :

  • Le tiers investisseur prend à sa charge l’investissement représenté par la cogénération et les risques qui y sont liés, en ce compris le système de récupération de chaleur, le raccordement « combustible » et les éventuels travaux de transformation de la cabine de fourniture d’électricité.
  • Les installations de production de chaleur en place chez le client ne sont pas démantelées, elles assurent l’appoint nécessaire ou reprennent la production de chaleur en cas d’arrêt de l’installation de cogénération.
  • Le tiers investisseur se paie sur les économies réalisées, selon diverses formules possibles.

Avec diverses options possibles selon les formules proposées :

  • Le tiers investisseur prend ou ne prend pas la responsabilité des études et de la réalisation.
  • Le tiers investisseur est ou n’est pas propriétaire des installations.
  • Le tiers investisseur prend ou ne prend pas en charge les coûts liés à l’exploitation et à la maintenance.
  • Le tiers investisseur prend ou ne prend pas en charge les responsabilités liées à l’exploitation et à la maintenance.
  • Le tiers investisseur peut garantir les économies par rapport au prix du marché pour les productions séparées.
  • Le tiers investisseur se fournit éventuellement en combustible auprès du client afin de bénéficier des tarifs industriels qui ne lui sont pas directement accordés.

Dans ce type de formule, le consommateur est propriétaire des installations.
Le tiers investisseur, après avoir investi dans les équipements, se paie sur les économies réalisées. Les aspects techniques peuvent dans ce cas être réalisés par le tiers investisseur lui-même ou par un bureau indépendant choisi par le consommateur.
Ce système présente plusieurs avantages :
  • Il donne accès à un ensemble de subsides. Dans la mesure où le consommateur est propriétaire des installations, il a droit aux subsides de la Région Wallonne.
  • Le tiers investisseur partage les économies générées et assure un remboursement de manière proportionnelle et conditionnelle.
  • Le tiers investisseur garantit un seuil et une durée de remboursement.
  • Une fois les investissements amortis, les économies sont entièrement au bénéfice du consommateur.
  • Les aspects techniques peuvent être traités par un bureau indépendant, choisi par le consommateur.

Dans ce type de formule, le tiers investisseur, propriétaire des équipements qu’il a étudiés et installés lui-même, vend l’électricité et la chaleur au consommateur.

Un producteur-fournisseur d’électricité comme tiers investisseur

La formule présente les caractéristiques suivantes :

  • Le fournisseur d’énergie vend de la chaleur au client, le prix étant basé sur une structure tarifaire classique, mais à un tarif réduit.
  • L’électricité qui est produite par le cogénérateur est la propriété du fournisseur d’énergie. La tarification de l’électricité au client reste identique par rapport à une situation sans cogénération, tant que le client n’est pas libéralisé.

Une société indépendante comme tiers investisseur

La formule présente les caractéristiques suivantes :

  • Électricité : une partie est produite par l’installation, le solde est acheté au réseau par le tiers investisseur. La totalité est vendue au client avec une remise garantie par rapport au meilleur prix que le client peut obtenir du réseau.
  • Chaleur : une partie est produite par l’installation, le solde est produit par les chaudières. La totalité est vendue au client avec une remise garantie par rapport au prix de revient de la chaleur produite par les chaudières.

La remise par rapport aux prix du marché est confirmée après l’étude de faisabilité, elle reste fixe pendant toute la durée du contrat.

Le module sur la cogénération à été réalisé par l’ICEDD, Institut de Conseil et d’Etudes en Développement Durable asbl – © ICEDD – icedd@icedd.be