SPW Territoire, Logement, Patrimoine, Energie

Le SPW Territoire, Logement, Patrimoine, Energie assure la gestion du territoire wallon et, en particulier, du cadre de vie de tous ses habitants. Les départements qui la composent se complètent dans la gestion du patrimoine bâti et non bâti de la Région wallonne.

Structure du  SPW Territoire, Logement, Patrimoine, Energie

Le  SPW Territoire, Logement, Patrimoine, Energie est structuré comme suit :

SPW Teritoire, Logement, Patrimoine, Energie :

  • Direction fonctionnelle et d’appui (DFA)
  • Département de l’aménagement du territoire et de l’Urbanisme
  • Département du Logement
  • Département de l’Energie et du Bâtiment durable
  • Agence Wallonne du Patrimoine (AWaP)

Les trois Départements et l’Agence sont scindés en Directions.

Département de l’Aménagement du territoire et de l’Urbanisme

  • Direction de l’Aménagement opérationnel et de la ville
  • Direction du développement territorial
  • Direction de l’Aménagement local
  • Direction de la gestion des informations territoriales
  • Direction Juridique, des Recours et du Contentieux
    • Direction du Brabant Wallon
    • Direction d’Eupen
    • Direction du Hainaut I
    • Direction du Hainaut II
    • Direction de Liège I
    • Direction de Liège II
    • Direction du Luxembourg
    • Direction de Namur

Département du Logement

  • Direction du Logement privé, de l’Information et du Contrôle
  • Direction des Aides aux Particuliers
  • Direction des Études et de la Qualité du Logement

Département de l’Énergie et du Bâtiment durable

  • Direction des Bâtiments durables
  • Direction de la Promotion de l’énergie durable
  • Direction de l’Organisation des marchés régionaux de l’énergie

Département du Patrimoine (AWaP)

  • Direction du Développement stratégique
  • Direction du support administratif
  • Direction de la coordination opérationnelle
  • Direction de la Formation aux Métiers du Patrimoine
  • Direction de la Promotion du Patrimoine
  • Direction scientifique et technique
  • Direction opérationnelle de la Zone Ouest
  • Direction opérationnelle de la Zone Centre
  • Direction opérationnelle de la Zone Est

Missions du SPW Territoire, Logement, Patrimoine, Energie

Au cœur des multiples tâches qui incombent au SPW Territoire, Logement, Patrimoine, Énergie, il y a la recherche d’une plus grande cohérence des diverses actions qui ont un impact sur le territoire. Il y a aussi la mise en œuvre de politiques sectorielles, tant dans leurs spécificités que dans cet objectif de cohérence globale.

  • Le Département de l’Aménagement du territoire et de l’Urbanisme met en œuvre les plans de secteur, la gestion du paysage ou encore le réaménagement de sites, la rénovation et la revitalisation urbaines ou la valorisation des terrils.
    Il coordonne ou contrôle, notamment, les plans communaux d’aménagement, les règlements communaux d’urbanisme et les commissions consultatives d’aménagement du territoire et de la mobilité.
    Il exerce la tutelle de légalité sur les permis d’urbanisme et de lotir, ainsi que les certificats de patrimoine et d’urbanisme délivrés par les communes.;
  • Le Département du Logement veille à la qualité de l’habitat, notamment par l’octroi d’aides aux particuliers et de subventions aux communes. ;
  • Le Département du Patrimoine est chargé de la protection et de la conservation du patrimoine immobilier de Wallonie, ainsi que de la gestion des fouilles archéologiques.
  • Le Département de l’Énergie et du Bâtiment durable informe des comportements durables et les encourage. Il met en œuvre une libéralisation équilibrée des marchés de l’électricité et du gaz. Il promeut le recours aux énergies de sources renouvelables.

Département de l’Énergie et du Bâtiment durable

Missions

Le Département poursuit trois grands objectifs :

  • faire baisser la consommation d’énergie,
  • promouvoir le recours aux sources d’énergie renouvelables et
  • veiller à la bonne organisation du marché de l’énergie en Wallonie.

Le Département participe à la définition et au développement des politiques dans ces matières et coordonne les actions menées pour encourager les bonnes pratiques, aussi bien dans le secteur résidentiel, en ce compris la cible particulière des jeunes, que dans l’industrie et le tertiaire, y compris dans le secteur public.

Le soutien à la recherche et au développement et à l’innovation vise aussi à réduire la consommation d’énergie et à développer à moindre coût le recours aux sources d’énergie alternatives.

Le Département veille par ailleurs à la bonne organisation des marchés régionaux de l’énergie par la rédaction et l’application d’actes réglementaires mais aussi par la contribution à la mise en place de mesures d’accompagnement sociales des clients finaux des marchés régionaux de l’énergie.

Structure

Pour réaliser ces missions s’inscrivant le plus souvent dans un contexte européen, ce département est composé de trois directions :

  • la Direction des Bâtiments durables ;
  • la Direction de la Promotion de l’énergie renouvelable ;
  • la Direction de l’Organisation des marchés régionaux de l’Énergie.

Contacts

Le Département de l’Énergie et du Bâtiment durable est dirigé par :

Jean VAN PAMEL – – Inspecteur Général
Rue des Brigades d’Irlande, 1
5100 Namur (Jambes)
Tél : 081/48.63.83
Fax : 081/48.63.03
Site : energie.wallonie.be


Direction des Bâtiments durables

Missions

En vue d’améliorer l’efficacité énergétique des bâtiments et d’encourager les constructions durables, la Direction mène des actions à divers niveaux.

Tout d’abord, elle assure l’information et la sensibilisation du public en finançant un réseau de Guichets de l’Énergie répartis sur l’ensemble du territoire. Elle apporte un soutien technique aux spécialistes de ces 16 Guichets qui sont le premier point de contact des particuliers désireux d’améliorer l’efficacité énergétique de leur logement ou de recourir aux énergies renouvelables.

Ensuite, la Direction offre aux professionnels du secteur de la construction et aux porteurs de projets un accompagnement dans leurs démarches d’amélioration de la performance énergétique de leurs bâtiments. Cet accompagnement prend notamment la forme de guides pratiques, d’outils didactiques et de formations destinés notamment aux responsables énergies, aux auditeurs et aux professionnels du secteur de la construction. La Direction organise et coordonne également un réseau de Facilitateurs pour les différents publics et secteurs et suit les actions menées par les conseilles énergie dans les communes.

L’octroi de subventions (UREBA et MEBAR) pour les investissements économiseurs d’énergie réalisés par différents publics est un troisième volet de l’action de la direction qui assure aussi bien la gestion administrative que technique et juridique des dossiers. La Direction participe également à l’élaboration des critères et outils relatifs aux primes Habitation dont elle finance par ailleurs la composante énergie.

Le développement de méthodes de calcul de la Performance énergétique des bâtiments (PEB), la fixation des exigences réglementaires, la mise en place de la procédure d’avis énergétique et de la certification énergétique des bâtiments, le développement de logiciels, de base de données, de guides pratiques, l’organisation de formations et la gestion administrative, technique et juridique ainsi que les contrôles liés à ces dossiers sont autant de tâches de la Direction découlant de la transposition de la directive européenne relative à la PEB.

La Direction prépare activement la transposition en Wallonie de la nouvelle directive sur la performance énergétique des bâtiments.

Contacts

Benoit FOUREZ – Directeur
Rue des Brigades d’Irlande, 1
5100 Namur (Jambes)
Tél : 081/48.63.76
Fax : 081/48.63.03


Direction de la Promotion de l’énergie durable

Missions

La direction de la Promotion de l’Énergie durable oriente la recherche en énergie.

Elle soutient le développement des filières de production d’énergie renouvelable : le solaire photovoltaïque et thermique, l’énergie éolienne, l’énergie hydraulique, la bioénergie, la géothermie ainsi que la cogénération. Elle informe et sensibilise le public dans ces matières.

Elle coordonne, en étroite collaboration avec l’AWAC, la mise en œuvre du Plan National Énergie Climat (PNEC). Elle négocie, prépare et gère les transpositions de directives européennes.

Elle assure la promotion de l’efficience énergétique, notamment dans l’industrie.

Elle soutient les efforts consentis par les équipes de recherche et les entreprises wallonnes en matière d’énergie, notamment lors de programmes développés par l’Agence internationale de l’Énergie.

Elle réalise des études, des prospectives et des statistiques, particulièrement dans le cadre des bilans énergétiques.

Enfin, elle coordonne les volets national (groupe CONCERE, …) et international (IRENA, les fonds structurels européens, …) dans le domaine de la coopération énergétique.

Contacts

Frédéric DOUILLET – Directeur
Rue des Brigades d’Irlande, 1
5100 Namur (Jambes)
Tél : 081/48.63.24
Fax : 081/48.63.03


Direction de l’Organisation des marchés régionaux de l’énergie

Missions

La direction de l’Organisation des marchés régionaux de l’Énergie suit et évalue les dispositifs et les législations relatifs à l’organisation du marché wallon de l’énergie, dans ses aspects concurrentiels, sociaux, économiques et environnementaux, en concertation étroite avec la CWaPE, régulateur wallon du marché de l’électricité et du gaz, et les acteurs concernés.

Elle adapte les législations existantes nécessaires au regard du contexte économique, social, politique et technologique.

Attentive aux fluctuations des prix de l’énergie, elle adapte les mesures sociales mises en place au niveau des marchés régionaux de l’énergie. Elle soutient les acteurs et associations qui, au sein du marché libéralisé, assistent ou encadrent les clients résidentiels et industriels.

Elle assure le suivi de la désignation des gestionnaires de réseau de distribution.

La direction veille à la transposition des directives européennes, ainsi qu’au respect des règlements européens, portant sur l’organisation des marchés de l’électricité et du gaz.

Elle est en charge également de l’exonération de la redevance pour occupation du domaine public par les réseaux gazier et électrique.

Par la perception, auprès des fournisseurs d’énergie, de la redevance raccordement, elle finance diverses actions en faveur de l’utilisation rationnelle de l’énergie et de la promotion de l’énergie renouvelable.

La direction gère le mécanisme de soutien aux producteurs d’énergie renouvelable.

Enfin, dans le cadre de la législation sur les permis d’environnement, elle assure le secrétariat pour la remise d’avis énergétique.

Contacts

Muriel HOOGSTOEL – Directrice
Rue des Brigades d’Irlande, 1
5100 Namur (Jambes)
Tél : 081/48.64.32
Fax : 081/48.63.03


Liens et contacts

Liens utiles

Accès direct aux départements du  SPW Territoire, Logement, Patrimoine, Energie  :

Accès direct à des thématiques spécifiques :

Service Public Wallon

Direction de la Communication externe
Place Joséphine-Charlotte, 2
5100 Namur (Jambes)

Comment nous contacter ?

Site : http://www.wallonie.be/

Numéro vert (francophone) : 0800-1 1718


Numéro vert (germanophone) : 0800-1 1719

Formulaire de contact : https://www.wallonie.be/fr/formulaire-de-contact

Vous souhaitez obtenir en direct un renseignement ou un formulaire concernant la Wallonie, ses compétences et ses actions ? Ou encore obtenir des brochures ou publications de l’administration wallonne ? Rendez-vous dans l’un des 11 Espace Wallonie : https://www.wallonie.be/fr/les-espaces-wallonie

Secrétariat général
Place Joséphine-Charlotte, 2
5100 Namur (Jambes)
Tél. : 081/32 14 79

Direction générale transversale du Budget, de la Logistique et des Technologies de l’information et de la communication
Sylvie MARIQUE – Directrice générale département des Technologies de l’information et de la communication, département de la Gestion immobilière et direction fonctionnelle et d’appui)
Stephane GUISSE  – Directeur général département du Budget et de la Trésorerie, département de la Comptabilité et département des Comités d’acquisition
Boulevard du Nord, 8
5000 Namur
Tél. : 081/77 25 71

SPW Mobilité et Infrastructures
Etienne WILLAME – Directeur général
Boulevard du Nord, 8
5000 Namur
Tél. : 081/77 26 03

SPW Agriculture, Ressources naturelles et Environnement
Brieuc QUÉVY– Directeur général
Avenue Prince de Liège, 15
5100 Namur (Jambes)
Tél. : 081/33 61 60

SPW –  Territoire, Logement, Patrimoine, Energie
Annick FOURMEAUX – Directrice générale
Rue des Brigades d’Irlande, 1
5100 Namur (Jambes)
Tél. : 081/33 21 11

SPW Intérieur et Actions sociale
Françoise LANNOY – Directrice générale
Avenue Gouverneur Bovesse, 100
5100 Namur (Jambes)
Tél. : 081/32 72 11

SPW Economie, Emploi, Recherche
Isabelle QUOILIN – Directrice générale
Place de la Wallonie, 1
5100 Namur (Jambes)
Tél. : 081/33 37 00 ou 33 37 03

SPW  Fiscalité
Stéphane GUISSE – Directeur général
Avenue Gouverneur Bovesse, 29
5100 Namur (Jambes)
Tél. : 081/33 02 11